Mentions légales
MUSIC EVEIL: musiceveil.com est le site de commerce en ligne de l'entreprise Aux Mille et Une Partitions
Siège social :
AUX MILLE ET UNE PARTITIONS
Jean Rémy Bonnet
42 rue de la massue
59500 DOUAI
Immatriculée au RCS de DOUAI A 390697753
Adresse Postale : 42 rue de la massue 59500 DOUAI France
N° TVA intracommunautaire : FR 7639069775300023
Directeur de publication du site : Cécile Bonnet
Cette boutique en ligne a été créée a l'aide du logiciel Prestashop
La gestion, la maintenance et le suivi de l’hébergement sont réalisés par Aux mille et Une Partitions.
Hébergeur du site : OVH SARL SAS OVH : 2 rue Kellermann
BP 80157 59100 ROUBAIX France. Email : support@ovh.com
Propriété intellectuelle
Ce site est la propriété d’Aux Mille et Une Partitions -Music Eveil-. Toute reproduction totale ou partielle des marques, logos, dessins, graphiques, textes et analyses présents sur le site ou toute communication à des tiers, ou l'utilisation autre que dans un but privé est formellement interdite et est susceptible de délit de contrefaçon. L’internaute reconnaît que le contenu de toute documentation et du Site, y compris de façon non limitative, les textes, la base de données Produits, les programmes informatiques, musiques, sons, photos, graphiques, vidéos présents sur le Site sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou tous autres droits et lois relatifs à la propriété intellectuelle. Ces données sont réservées à l'usage privé du seul utilisateur du site. En cas d'infraction, l'utilisateur engage sa responsabilité et s'expose à des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon.Le site peut contenir des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par MUSIC EVEIL. En conséquence, cette dernière ne peut être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l'utilisateur du site pourrait avoir accès.
Données personnelles (politique de protection des données personnelles)
Le traitement des données à caractère personnel par le site www.musiceveil.com est soumis aux dispositions mentionnées dans la clause de confidentialité située dans nos CGV dans la partie protections des données.
Responsabilité
L'utilisation du Site implique la connaissance et l'acceptation par l’Internaute des caractéristiques et des limites de l'Internet et des technologies qui y sont liées, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau. L’entreprise Aux Mille et Une Partitions décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, et de l'envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, d'erreurs informatiques quelconques ou défauts constatés sur le site.
Règlement des commandes
Les cartes bancaires acceptées pour le paiement en ligne sont :
CB -VISA – MASTERCARD.
La sécurité des transactions de paiement est assurée par le CCM Nord Europe en direct avec l'acheteur par système de télé paiement. Les données bancaires ne sont pas conservées.
Accès au site Internet
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
Consultez nos conditions de ventes ci-après.